Mentions légales
Publication du site
Site édité par :
Attelage et Patrimoine En Cotentin.
44 rue du bourg, 50110 DIGOSVILLE
06.18.43.74.76
contact@attelagecotentin.com
Numéro de Siret 519 695 670 000 17
Directeur de la publication : Francis Valognes
Site réalisé et hébergé par :
Objectif Multimédia et 2Ilog
16 cité fougère
Cherbourg-Octeville
50100 CHERBOURG EN-COTENTIN
Tél : 02.33.42.38.12
Fax : 09.56.83.04.41
Siret : 403 213 689 00041
APE: 6201 Z
Sites : www.objectif-multimedia.com, www.2ilog.net
info@objectif-multimedia.com
Informatique et Libertés et Collecte des données personnelles – RGPD
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Retrouvez toutes les informations à ce sujet dans notre page de politique de confidentialité.
Gestion des Cookies
L’association Attelage et Patrimoine En Cotentin vous informe que le site www.attelagecotentin.com utilise des cookies.
Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association Attelage et Patrimoine En Cotentin est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de l’association Attelage et Patrimoine En Cotentin.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association Attelage et Patrimoine En Cotentin.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Photographies
Association Attelage et Patrimoine En Cotentin
Messagerie et envoi de courriels
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
Mise en garde générale
L’association Attelage et Patrimoine En Cotentin met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site Web des informations fiables et vérifiés.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à contact@attelagecotentin.com.
Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site.
Liens vers attelagecotentin.com
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.attelagecotentin.com. Toutefois, l’association Attelage et Patrimoine En Cotentin récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que www.attelagecotentin.com.
Nous vous remercions d’informer le webmestre – contact@attelagecotentin.com – du lien que vous avez réalisé.
Prix
Les prix ont été fixés librement par l’association Attelage et Patrimoine En Cotentin, dans le respect des lois et règlements applicables.
Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, ils sont fermes et définitifs et s’entendent hors frais de livraison.
Les prix indiqués sont non négociables par l’acheteur.
Toutefois, l’acheteur est informé que les prix pourront être modifiés par l’association Attelage et Patrimoine En Cotentin à tout moment sans que le nouveau prix ne soit applicable à la commande déjà validée par l’acheteur.